Réglementation baignade en Accueil Collectif de Mineurs (ACM)
Comment organiser une baignade avec des enfants en centre de loisirs, colonie ou séjour de vacances ? Quelles sont les règles de surveillance ? Quel est le rôle du surveillant de baignade ? Comment préparer le lieu, organiser les groupes et réagir en cas d'accident ?
Ce guide ASSA26 rassemble les principaux éléments réglementaires et pratiques permettant de préparer, organiser et surveiller une baignade en ACM.
À retenir : la sécurité d'une baignade ne repose pas uniquement sur la présence d'un surveillant. Elle résulte d'une organisation complète : choix du lieu, encadrement, préparation du groupe, surveillance, moyens d'alerte et organisation des secours.
À qui s'adresse ce guide ?
Cette page a été conçue comme un support pratique pour les professionnels et bénévoles amenés à organiser ou encadrer une baignade de mineurs.
Quel est le cadre réglementaire d'une baignade en ACM ?
L'organisation d'une baignade en Accueil Collectif de Mineurs dépend notamment du lieu utilisé, de l'âge des mineurs, de l'effectif du groupe et des conditions dans lesquelles la baignade est organisée et surveillée.
Le texte de référence
Les conditions d'encadrement de nombreuses activités physiques organisées en ACM sont notamment précisées par l'arrêté du 25 avril 2012 portant application de l'article R. 227-13 du Code de l'action sociale et des familles.
Pour la baignade, il est essentiel de distinguer le lieu dans lequel l'activité est organisée : les règles applicables ne sont pas identiques dans une piscine ou une baignade aménagée et surveillée et dans une baignade organisée en dehors de ces lieux.
Piscine ou baignade aménagée et surveillée
Lorsque le groupe utilise une piscine ou une baignade aménagée et surveillée, la surveillance générale du lieu est assurée dans les conditions propres à l'établissement ou à la zone de baignade.
L'équipe de l'ACM conserve néanmoins la responsabilité de l'encadrement de son groupe : respect des consignes, organisation des mineurs, comptage et vigilance restent indispensables.
- Prendre contact avec le responsable de la surveillance.
- Respecter le règlement et la signalisation du lieu.
- Informer l'équipe de surveillance de la présence du groupe.
- Organiser les animateurs auprès des mineurs.
Baignade hors piscine ou baignade aménagée
Lorsqu'une baignade est organisée en dehors d'une piscine ou d'une baignade aménagée, des dispositions spécifiques s'appliquent.
L'activité doit notamment faire l'objet d'une organisation préalable de la surveillance et de la sécurité des mineurs.
- Reconnaissance préalable du lieu.
- Délimitation de la zone lorsque celle-ci est requise.
- Surveillance par une personne possédant une qualification admise.
- Respect des effectifs réglementaires.
- Organisation des moyens d'alerte et de secours.
Effectif maximal dans l'eau lors d'une baignade organisée hors piscine ou baignade aménagée
L'effectif simultanément présent dans l'eau est limité en fonction de l'âge des mineurs.
Lorsque la baignade concerne des enfants de moins de 6 ans, l'effectif présent simultanément dans l'eau ne peut pas dépasser 20.
Lorsque la baignade concerne des mineurs âgés de 6 ans et plus, l'effectif présent simultanément dans l'eau ne peut pas dépasser 40.
Qui peut assurer la surveillance de la baignade ?
Lorsque la réglementation impose une personne qualifiée pour assurer la surveillance, plusieurs qualifications peuvent être admises selon la situation et les textes applicables.
Directeur, surveillant et animateurs : une responsabilité collective d'organisation
La présence d'un surveillant de baignade ne dispense jamais le reste de l'équipe de ses obligations d'encadrement.
Attention : « baignade » ne signifie pas automatiquement « BSB obligatoire »
La qualification requise dépend notamment du type de lieu, de l'organisation de la surveillance et de la nature de l'activité. Il faut donc toujours identifier précisément la situation avant de déterminer les obligations applicables.
De la même manière, une activité nautique comme le canoë-kayak, la voile ou certaines activités avec embarcation peut relever de règles spécifiques différentes de celles d'une simple baignade.
Préparer une baignade en ACM : le travail à long terme
La sécurité d'une baignade se prépare bien avant l'arrivée des enfants au bord de l'eau. Cette première phase concerne principalement le directeur de l'ACM, qui peut utilement y associer le surveillant de baignade. Elle permet de choisir le lieu, d'identifier les risques, de prévoir l'encadrement et de préparer le matériel nécessaire.
A. Choisir le lieu de baignade
Le choix du lieu doit s'appuyer sur une recherche préalable d'informations et, chaque fois que cela est possible, sur une reconnaissance concrète du site.
Rechercher les informations
- Contacter la mairie ou la collectivité concernée.
- Reconnaître personnellement les lieux.
- Interroger les professionnels locaux.
- Identifier les règles propres au site.
- Repérer les accès et les possibilités d'évacuation.
- Vérifier les moyens de communication disponibles.
- Lorsque cela est pertinent, observer le site dans des conditions proches de celles prévues pour l'activité.
Privilégier un site adapté
Lorsque le projet le permet, une baignade aménagée et surveillée présente plusieurs avantages pratiques.
- Accès et abords généralement entretenus.
- Informations locales sur les dangers temporaires.
- Organisation générale de la surveillance.
- Présence de moyens de sauvetage et de secours.
- Moyens d'alerte et de liaison identifiés.
- Règles de fonctionnement connues.
Mer, rivière ou piscine : des risques différents
La réglementation ne dispense jamais l'équipe d'une analyse concrète du lieu. Chaque environnement possède ses propres contraintes.
Baignade en mer
- Marées et horaires.
- Courants et baïnes selon les secteurs.
- Vagues et état de la mer.
- Vent et dérive.
- Évolution rapide des conditions.
- Signalisation du poste de secours.
- Fréquentation de la plage.
Baignade en rivière
- Courant et variations de débit.
- Profondeur irrégulière.
- Fonds et obstacles immergés.
- Accès et sorties de l'eau.
- Visibilité sous l'eau.
- Évolution possible après de fortes pluies.
- Réglementation locale du site.
Baignade en piscine
- Règlement intérieur.
- Horaires d'ouverture et de surveillance.
- Fréquentation prévisible.
- Profondeur des bassins.
- Organisation des espaces.
- Consignes du personnel de surveillance.
- Identification du poste de secours.
B. Une fois le lieu de baignade retenu
Le choix du site n'est qu'une première étape. Le directeur doit ensuite recueillir les informations nécessaires à l'organisation réelle de la baignade.
Informations à obtenir
- Prendre contact avec le responsable municipal ou le gestionnaire du lieu lorsque cela est pertinent.
- Consulter le règlement du site.
- Vérifier les horaires de surveillance.
- Connaître les profondeurs et caractéristiques des fonds.
- Identifier les courants et dangers particuliers.
- Anticiper la fréquentation du lieu.
- Repérer le poste de secours et les accès des secours.
Encadrement à prévoir
- Surveillant ou encadrant possédant la qualification requise lorsque celle-ci est exigée.
- Animateurs en nombre adapté à l'âge et à l'effectif des mineurs.
- Possibilité de renforcer l'encadrement lorsque les caractéristiques du groupe ou du lieu le nécessitent.
- Répartition anticipée des rôles entre directeur, surveillant et animateurs.
Matériel à prévoir avant la baignade
Le matériel doit être disponible, adapté et fonctionnel. Il doit être vérifié avant le départ et rester facilement accessible.
La question à se poser avant de valider un lieu
« Si un accident survient ici avec mon groupe, mon équipe est-elle réellement capable de le détecter, d'évacuer les autres enfants, d'intervenir, d'alerter les secours et de guider ces secours jusqu'à la victime ? »
Si la réponse n'est pas clairement oui, l'organisation doit être renforcée ou le choix du lieu reconsidéré.
Préparer les enfants et l'équipe avant la baignade
Lorsque les enfants sont arrivés dans l'ACM, la préparation devient plus concrète. Le directeur et le surveillant de baignade doivent croiser les informations sur le lieu, les enfants, leurs capacités aquatiques, l'état de santé du groupe et l'organisation des animateurs.
1. Replacer la baignade dans le projet pédagogique
La baignade doit être pensée comme une activité intégrée au séjour et non comme une activité isolée.
- Vérifier à nouveau le matériel prévu.
- Connaître l'âge et les caractéristiques du groupe.
- Estimer les niveaux de pratique aquatique.
- Identifier les activités déjà pratiquées ou prévues.
- Adapter les objectifs aux capacités réelles des enfants.
- Prévoir une organisation compréhensible par toute l'équipe.
2. Prendre en compte les informations sanitaires utiles
Les informations nécessaires à la sécurité doivent être connues des personnes concernées dans le respect de la confidentialité.
- Identifier les précautions particulières liées à la baignade.
- Vérifier la disponibilité de la trousse de secours.
- Contrôler son contenu avant l'activité.
- Identifier la personne chargée du suivi sanitaire.
- Prévoir comment elle pourra être sollicitée si nécessaire.
- Anticiper la conduite à tenir en cas de problème de santé.
3. Choisir le bon moment pour la baignade
L'horaire doit être choisi en fonction des caractéristiques du site et des conditions du jour, et non uniquement en fonction du programme d'animation.
4. Constituer les groupes de baigneurs
La constitution de groupes facilite le comptage, l'identification et la surveillance. Elle peut tenir compte de l'âge, de la taille du groupe et des capacités aquatiques.
5. Informer les enfants avant d'aller dans l'eau
Les consignes doivent être simples, connues et comprises avant l'entrée dans l'eau.
Informations sur le lieu
- Limites de la zone autorisée.
- Profondeurs ou secteurs particuliers.
- Dangers spécifiques du site.
- Zone de rassemblement.
- Comportements interdits.
Signaux à connaître
- Signal de fin normale de baignade.
- Signal d'évacuation immédiate.
- Conduite à tenir à la sortie de l'eau.
- Lieu précis de regroupement.
- Obligation de respecter immédiatement les consignes.
6. Les 10 règles simples à transmettre aux baigneurs
Ta page historique comportait les « 10 commandements du surveillant de baignade ». Je conserve ici leur logique pédagogique, mais avec une formulation plus actuelle et directement exploitable.
7. Répartir les rôles avant le premier bain
Une intervention efficace ne s'improvise pas. Chaque adulte doit connaître son rôle avant qu'un incident ne survienne.
Une organisation simple doit pouvoir fonctionner immédiatement
Avant chaque baignade, l'équipe doit pouvoir répondre sans hésiter : qui surveille ? qui fait sortir les enfants ? qui les regroupe ? qui les compte ? qui aide le sauveteur ? qui donne l'alerte ?
Ces rôles seront repris plus loin dans la procédure d'intervention en cas d'accident.
Le jour de la baignade : vérifier, surveiller et contrôler
Même lorsque la baignade a été soigneusement préparée, une dernière analyse des conditions réelles est indispensable. La météo, l'état de l'eau, la fréquentation, la visibilité ou l'environnement peuvent avoir évolué depuis la reconnaissance du site.
1. Les dernières vérifications avant le départ
Pour une baignade en plein air
- Consulter la météo locale.
- Observer les conditions réellement rencontrées.
- Tenir compte des températures de l'air et de l'eau.
- Observer le vent, les vagues ou le courant.
- Vérifier la visibilité et l'état de l'eau.
- Prendre en compte toute évolution du site.
- Reporter ou annuler si les conditions deviennent défavorables.
Pour une baignade en piscine
- Vérifier les horaires d'ouverture et de surveillance.
- Anticiper la fréquentation si cela est possible.
- Adapter éventuellement l'horaire ou la zone utilisée.
- Expliquer aux enfants le déroulement de la baignade.
- Prévoir maillot, serviette et change.
- Éviter les bijoux ou objets gênants.
- Prévoir le passage aux toilettes avant l'activité.
2. Sur place : avant l'entrée du premier baigneur
La surveillance doit être opérationnelle avant que les enfants n'entrent dans l'eau.
- Rappeler les dernières consignes.
- Distribuer éventuellement bonnets ou matériel.
- Vérifier que chaque animateur connaît son groupe et son rôle.
- Faire entrer les enfants dans l'eau de manière organisée.
3. Pendant la baignade : une surveillance réellement active
Surveiller ne signifie pas simplement être présent au bord de l'eau. Le surveillant doit conserver une observation permanente et organisée des baigneurs.
Choisir le bon emplacement
- Conserver la zone utile dans son champ visuel.
- Limiter les angles morts.
- Tenir compte des reflets et de l'éblouissement.
- Adapter sa position aux déplacements des baigneurs.
- Utiliser un emplacement surélevé s'il améliore la visibilité.
- Changer de position lorsque l'emplacement devient inefficace.
Préserver son attention
- Faire respecter les limites et les consignes.
- Ne pas se laisser distraire par une conversation.
- Éviter toute utilisation personnelle du téléphone.
- Surveiller particulièrement les jeux à risque.
- Porter une attention particulière aux apnées.
- Prévoir des relais lorsque la durée de surveillance l'exige.
4. Reconnaître rapidement une situation anormale
Une personne en difficulté ne crie pas nécessairement. Une noyade peut être silencieuse et beaucoup moins spectaculaire que l'image d'une victime appelant au secours.
- Capacités de nage insuffisantes par rapport au milieu.
- Éloignement inhabituel du groupe.
- Chahut ou maintien d'un camarade sous l'eau.
- Apnées répétées ou prolongées.
- Fatigue inhabituelle.
- Difficulté soudaine à progresser.
- Baigneur qui se débat ou cherche à rester en surface.
- Position verticale inhabituelle sans progression efficace.
- Incapacité apparente à rejoindre le bord.
- Immobilité anormale à la surface ou sous l'eau.
- Immersions et réapparitions répétées, parfois décrites comme le « signe du bouchon ».
- Appel au secours lorsqu'il est encore possible.
5. Observer aussi l'environnement et la signalisation
Dans une baignade aménagée et surveillée, l'équipe doit rester attentive aux informations diffusées par le poste de secours et aux changements de conditions.
Lorsqu'un danger particulier est signalé, l'équipe doit se renseigner auprès du poste de secours et réévaluer immédiatement la poursuite, l'adaptation ou l'arrêt de la baignade.
6. Après la baignade : regrouper, recompter et vérifier
La surveillance ne s'arrête pas au moment où les enfants quittent l'eau. La fin de baignade doit elle aussi être organisée.
- Vérifier qu'aucun enfant ne reste sur le site.
- Contrôler les effets personnels.
- Informer le responsable du lieu du départ si nécessaire.
- Transmettre tout incident ou événement particulier.
- Adapter l'organisation des prochaines baignades si besoin.
Une chaîne de surveillance continue
Une organisation efficace peut se résumer ainsi : vérifier → organiser → compter → surveiller → détecter → faire sortir → recompter.
Le surveillant doit pouvoir consacrer son attention à la sécurité des baigneurs. Les animateurs contribuent à cette sécurité en maintenant l'organisation des groupes, en faisant respecter les consignes et en évitant les distractions.
Fiches pratiques baignade ACM à télécharger et imprimer
ASSA26 met à disposition des directeurs d'ACM, surveillants de baignade, animateurs et équipes pédagogiques plusieurs documents pratiques pour préparer, organiser et sécuriser les activités aquatiques.
Fiche de préparation à la baignade
Une fiche opérationnelle permettant de préparer une sortie baignade en ACM et de centraliser les informations utiles à l'équipe.
- Lieu et date de la baignade.
- Effectifs des enfants.
- Équipe d'animation et surveillant de baignade.
- Reconnaissance du site.
- Matériel et trousse de secours.
- Horaires de surveillance.
- Température de l'eau et de l'air.
- Constitution des groupes.
- Répartition du rôle des animateurs.
Les différents tests aquatiques en ACM
Ce tableau historique ASSA26 permet de comparer plusieurs tests ou attestations relatifs aux activités aquatiques pratiquées en ACM.
- Test d'aisance aquatique.
- Attestation scolaire liée au savoir-nager.
- Sauv'nage.
- Descriptif des aptitudes.
- Conditions de délivrance.
- Références utilisées lors de sa création.
Certificat type d'aisance aquatique vierge
Retrouvez le modèle vierge de certificat d'aisance aquatique historiquement mis à disposition sur ASSA26.
Il peut être consulté et imprimé comme ressource pédagogique. Vérifiez cependant l'attestation actuellement exigée pour l'activité concernée avant son utilisation.
Comment utiliser ces documents avec votre équipe ?
Important : distinguer support pédagogique et réglementation en vigueur
Certaines ressources téléchargeables de cette page ont été créées en 2021 et peuvent reprendre des références, appellations ou modèles utilisés à cette date.
Elles constituent d'excellents supports de préparation et de formation, mais la réglementation et les dispositifs relatifs à l'aisance aquatique ont évolué. Pour déterminer l'attestation, la qualification ou les conditions d'encadrement applicables, il convient de se référer aux textes actuellement en vigueur et à l'activité réellement pratiquée.
Intervenir en cas d'accident pendant une baignade en ACM
En cas de difficulté ou d'accident, l'objectif est de déclencher une organisation simple, connue à l'avance et immédiatement applicable. Le surveillant intervient auprès de la victime pendant que les animateurs sécurisent le reste du groupe et déclenchent l'alerte.
1. Prévoir deux signaux clairement différents
ASSA26 recommande que l'équipe et les enfants connaissent deux signaux distincts avant le début de la baignade.
Signal de fin de baignade
Il annonce simplement la fin normale de l'activité. Un signal sonore clairement identifié, comme un sifflet selon l'organisation retenue, peut être utilisé.
Les enfants sortent de l'eau et rejoignent normalement leur groupe.
Signal d'évacuation immédiate
Ce signal doit être nettement différent du signal habituel et connu de tous.
Dès qu'il retentit : tout le monde sort immédiatement de l'eau, sans discussion, animateurs compris, puis rejoint le point de regroupement prévu.
2. La chaîne d'intervention
Lorsqu'un accident survient, plusieurs actions doivent être engagées rapidement et certaines peuvent être réalisées simultanément.
3. Qui fait quoi ?
- Identifie la personne en difficulté.
- Déclenche l'organisation prévue.
- Intervient auprès de la victime lorsque cela est nécessaire.
- Réalise les gestes de secours adaptés à la situation.
- Transmet les informations utiles aux secours.
- Font immédiatement sortir les enfants.
- Les conduisent au point de rassemblement.
- Les font s'asseoir ou rester regroupés.
- Recomptent précisément les mineurs.
- Maintiennent le groupe à l'écart de l'intervention.
- L'un peut assister le surveillant si nécessaire.
- L'un donne ou fait transmettre l'alerte.
- L'un peut prévenir le directeur.
- L'un peut guider les secours jusqu'au lieu exact.
- Les missions sont adaptées à l'effectif réel de l'équipe.
4. Secourir la personne en détresse
L'intervention doit être adaptée à la situation, aux compétences du sauveteur et aux conditions du milieu.
Dans l'eau
- Repérer précisément la victime.
- Choisir une intervention adaptée à la situation.
- Éviter de mettre inutilement le sauveteur en danger.
- Utiliser un matériel de sauvetage lorsqu'il est disponible et adapté.
- Ramener la victime vers une zone permettant sa prise en charge.
Une fois la victime sortie
- Évaluer immédiatement son état.
- Réaliser les gestes de secours adaptés.
- Faire apporter le matériel nécessaire.
- Faire alerter ou confirmer l'alerte aux secours.
- Surveiller continuellement la victime jusqu'au relais.
5. Organiser l'alerte
L'alerte doit être transmise rapidement avec des informations précises.
6. Après l'intervention
- Maintenir l'encadrement et la sécurité du reste du groupe.
- Transmettre les informations utiles au directeur de l'ACM.
- Tracer les soins réalisés conformément à l'organisation de l'accueil.
- Conserver les éléments factuels utiles sur le déroulement de l'événement.
- Participer, lorsque cela est nécessaire, à la rédaction du rapport d'accident.
- Faire un retour avec l'équipe afin d'identifier d'éventuelles améliorations de l'organisation.
Le mémo ASSA26
Une procédure d'urgence efficace doit pouvoir être comprise et mémorisée par toute l'équipe.
Le meilleur moment pour répartir les rôles n'est pas pendant l'accident : c'est avant l'entrée des enfants dans l'eau.