Lors d’un contrôle le conducteur d’une embarcation doit pouvoir présenter son permis de conduire, le titre de navigation du bateau, ainsi que son assurance et l’équipement de sécurité correspondant à sa catégorie de navigation. Ce titre de conduite est obligatoire pour les moteurs d’une puissance supérieure à 6 chevaux.

 Il existe plusieurs titres de conduite

A) Navigation Côtière

• Option navigation côtière : navigation jour et nuit à mois de 6 milles d’un abri côtier sans limitation de puissance et de jauge
• Option navigation hauturière : pas de limitation en navigation de plaisance
• Particularité des bateaux de plaisance à voile : en eaux maritimes, aucun permis n’est requis pour les voiliers équipés d’un

B) Navigation fluviale :

option eaux intérieures, option grande plaisance eaux intérieures, pour les bateaux de plaisance à voile en eaux intérieures un permis est requis dès que la puissance du moteur est supérieure à 6CV)

Remarque : sont considérés comme abris, les ports ou les plans d’eau où le navire peut facilement trouver refuge et où les personnes embarquées peuvent être mises en sécurité (ce n’est pas une plage).

C) Les catégories de navigation :

Les navires de plaisance sont classés en 4 catégories de conception en fonction de leur capacité à affronter des conditions de mer et de vent de plus en plus sévères.

 Les navires de classe A sont conçus pour naviguer en pleine mer (> force 8, vagues 4m), ceux de la classe B au large des côtes (< force 8, vagues 4m), ceux de la classe C à proximité du rivage (< force 6, vagues 2m) et ceux de la classe D en eaux protégées (< force4, vagues 0,5m).

 Les navires de plaisance pourront désormais, quelle que soit leur catégorie de conception, naviguer dans deux zones (- de 6 milles ou plus de 6 milles d’un abri), dans la mesure où :

• Ils n’affrontent pas des conditions de mer et de vent supérieures aux capacités de leur navire,
• Ils emportent à leur bord les matériels de sécurité correspondant à leur zone réelle de navigation.

La prudence veut que les plaisanciers respectent les conditions d’utilisation de leur navire prévues par le constructeur, par exemple : Les eaux protégées pour les navires de catégorie de conception D, la zone côtière pour ceux de la catégorie C.

 Les 2 zones de navigation sont donc délimitées par la distance d’éloignement d’un abri : la zone côtière (- de 6 milles d’un abri) et la zone hauturière (+ de 6 milles d’un abri).

 C’est cette distance qui détermine les matériels de sécurité qu’il est nécessaire d’avoir à son bord.

Bien évidemment, l’armement de sécurité exigé au-delà de 6 milles est plus important, avec notamment l’obligation d’embarquer un radeau de survie ou une annexe à gonflage automatique.