Le terme « engin de plage » désigne tout engin dont la longueur est inférieure (2’50 m)

 Le terme « engin non immatriculé » désigne un engin ou une embarcation qui ne répond pas à la définition des engins de plage mais qui n’est pas immatriculable en tant que « navire » par l’administration des Affaires maritimes.

 Le terme « engin immatriculé » désigne un appareil ou un véhicule immatriculé par une administration autre que les Affaires Maritimes.

 Le terme « navire » désigne les navires et embarcations immatriculés en tant que tel par l’administration des affaires maritimes.

A) Les engins de plage

Le terme ‘’engin de plage’’ désigne tout engin dont :

-la longueur est inférieure à 2 ,50 mètres (canoës, pédalos, engins flottants).

-les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine (embarcation gonflable d’une longueur inférieure à 4m et d’une largeur inférieure à 0,45m.

Ils ne doivent pas naviguer à plus de 300 mètres du rivage. Pratiquer à partir du rivage.

Respecter la vitesse maximum de 5 nœuds.

Naviguer en dehors des zones de mouillage et des voies d’accès portuaires.

B) La planche à voile (PAV)

La navigation des planches à voile est limitée vers le large à 2 milles marin d’un abri. La navigation est interdite de nuit.

Leur circulation dans la bande littorale des 300 m est réglementée comme suit Lorsque le plan de balisage est matérialisé, les PAV ne peuvent naviguer qu’à l’intérieur des chenaux à une vitesse limitée à 5 nœuds sauf dispositions différentes définies par arrêté préfectoral.

Lorsqu’il n’y a pas de plan de balisage, les PAV sont autorisées à évoluer dans la bande des 300 m à une vitesse limitée à 5 nœuds.

C) Le surf :

Son évolution se fait dans une zone réservée et délimitée (cote Atlantique) par un pavillon triangulaire vert avec un disque rouge au centre situé en haut des mats placés de part et d’autre de la zone de surf. Dans les autres cas, il convient d’évoluer à l’extérieur des zones de bains.

Il est conseillé de le pratiquer à plus de deux personnes.

D) Embarcations Légères de Plaisance (ELP)

• Coque inférieure à 5m, non classé
• Voiliers de sports légers
• Voiliers de sports à quille
• Embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine non engins de plage (<5 et>4m)

Evolution en dehors des zones de bains et jusqu’à 5 milles maximum d’un abri Navigation de jour uniquement pour :

-Voiliers de sports légers

-Voiliers de sports à quille

-Embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine

E) Le kayak et la mer

• NAVIGATION DIURNE
• Non auto-videur : jusqu’{ 2 milles d’un abri
• Auto videur : jusqu’{ 6 milles d’un abri

F) Les véhicules nautiques à moteur (VNM)

Ce sont les engins type scooter, moto des mers, planches à moteur, etc… d’une longueur de coque inférieure à 4m.

Ils ne peuvent évoluer que de jour et leur éloignement de la côte est limité: 2 milles d’un abri.

Lorsqu’il y a un balisage, ils ne peuvent naviguer dans les 300 m et doivent emprunter les chenaux traversiers.

En absence de balisage, ils ne peuvent non plus évoluer dans les 300 m ; seul le transit vers le large est autorisé, en ligne droite et à 5 nœuds maximum (méditerranée).

Ils doivent posséder :

• 1 moyen de repérage lumineux
• 1 dispositif de remorquage
• 1 coupe circuit

Leurs utilisateurs doivent porter en permanence un gilet ou une brassière de  sauvetage et posséder le titre de conduite requis.

G) Le ski nautique

La pratique est autorisée seulement en dehors de la zone des 300 m.

Le pilote du bateau doit être détenteur du permis correspondant à ce dernier. Le bateau doit posséder des équipements spécifiques (rétroviseur).

Le pratiquant sait nager et porte un gilet de sauvetage de couleur vive de préférence.

Il faut être deux personnes dans le bateau : un qui pilote et l’autre surveille (16 minimum) le skieur (sauf si le pilote est détenteur du brevet d’État correspondant à cette discipline).

Des chenaux réservés aux sports nautiques de vitesse peuvent être autorisés par arrêté du Préfet maritime qui les crée, pour lesquels la limitation de vitesse { 5 nœuds n’est pas appliquée.

H) La planche nautique tractée (PNT) : le kite surf

Evolution jusqu’à 1 mille marin du rivage et de jour uniquement Réglementation dans la bande littorale des 300 m :

Lorsque le plan de balisage est matérialisé, la navigation est autorisée uniquement dans les chenaux et les zones réservées explicitement aux PNT avec dérogation à la limitation de vitesse à 5 nœuds. Par conséquent à défaut d’autorisation, les PNT sont interdites dans les 300 m.

Lorsqu’il n’y a pas de plan de balisage, leur évolution est interdite dans les 300

1. Seul le déplacement de la terre vers le large (et réciproquement) est autorisé selon une trajectoire perpendiculaire au rivage à 5 nœuds maximum.